Voici l’ensemble des documents-types qui sont à votre disposition et que vous pouvez télécharger :
Documents à télécharger
Aménagement foncier Ranrupt
  Conditions et procédure d'échanges de parcelles (52 ko)
  Conditions et procédure d'achats/ventes de parcelles (51 ko)
  Plans cadastraux des projets : plan n° 1 - plan n° 2 - plan n° 3 - plan n° 4 (Source Cadastre)
Le C.R.P.F. n'a pas de responsabilités concernant les informations données - Interdiction de diffuser
Documents de Gestion Durable
  Plan Simple de Gestion - document Word (2 Mo)
Plan Simple de Gestion - f ormulaire word (2 Mo) - [se déplacer dans le document à l'aide de la touche "tabulation")
  Le Code de Bonne Pratiques Sylvicoles en Lorraine (CBPS) (2 Mo)
Le Code de Bonnes Pratiques Sylvicoles en Alsace (CBPS) (1 Mo)
 
  Le Schéma Régional de Gestion Sylvicole de Lorraine (SRGS) - pour téléchargement (14,8 Mo)
Le Schéma Régional de Gestion Sylvicole de Lorraine (SRGS) - pour visualisation
  Le Schéma Régional de Gestion Sylvicole d'Alsace (SRGS) - pour téléchargement (10 Mo)
Le Schéma Régional de Gestion Sylvicole d'Alsace (SRGS) - pour visualisation
Chasse
Indemnisations des dégâts de gibier et des frais de protection
  Extrait Loi locale (16 Ko)
Arrêté fixant les densités des tiges viables restant après dégâts, en-dessous desquelles une indemnisation est possible :
  - en Lorraine
- en Alsace
Arrêté fixant les barèmes d'indemnisation des dégâts sylvicoles causés par les espèces de grand gibier soumises à plan de chasse :
  - en Meuse
- dans le Bas-Rhin
- dans le Haut-Rhin
Fiche de déclaration de dégâts de gibier (39 Ko)
Loi locale chasse
  Loi locale chasse (32 Ko)
  Cahiers des charges types des chasses communales :
    - Moselle (2 Mo)
- Bas-Rhin (300 Ko)

- Haut-Rhin (1,5 Mo)
  Mode d'emploi du cahier des charges en Moselle à destination des Maires (3 Mo)
  Abandonner ou conserver les revenus de votre droit de chasse en Alsace-Moselle : ce que vous devez savoir (36 Ko)
  Réservation du droit de chasse : modèle de lettre (24 Ko)
  Déclaration location enclaves : modèle de lettre (24 Ko)
Le bail de chasse
  - Modèle des baux de chasse :
  - en Alsace-Moselle (64 Ko) + notice explicative (49 Ko)
- en Meurthe-et-Moselle -seuls 40 ha- (64 Ko) + notice explicative (39 Ko)
- en Meuse - seuil 60 ha- (64 Ko) + notice explicative (39 Ko)
- dans les Vosges : contacter Catherine Négrignat au 03.29.82.98.24, ou 06.71.57.65.48 ou catherine.negrignat@crpf.fr
 
Les fiches techniques
  Fiche technique "Face au gibier : plantez dans le recrû" (495 Ko)
  Fiche technique "Les cloisonnements faune sauvage" (8,3 Mo)
  Fiche technique "Les pré-bois spontanés" (8,7 Mo)
valise Divers
  Des forêts pour l'eau potable, entre contraintes et contrats (J. Fiquepron -IDF/CNPF-) - Avril 2013