Voici l’ensemble des documents-types qui sont à votre disposition et que vous pouvez télécharger :
2
6
4
3
5
9
1
7
8
10
Documents à télécharger
Plan Simple de Gestion - document Word (2 Mo)
Plan Simple de Gestion - formulaire word (2 Mo) - [se déplacer dans le document à l'aide de la touche "tabulation")
Le Code de Bonne Pratiques Sylvicoles en Lorraine (2 Mo)
Le Code de Bonnes Pratiques Sylvicoles en Alsace (1 Mo)
Le Schéma Régional de Gestion Sylvicole de Lorraine - pour téléchargement- (14,8 Mo)
Le Schéma Régional de Gestion Sylvicole de Lorraine - pour visualisation-
Le Schéma Régional de Gestion Sylvicole d'Alsace - pour téléchargement- (10 Mo)
Le Schéma Régional de Gestion Sylvicole d'Alsace - pour visualisation-
Chasse
Extrait du Code de l'Environnement (32 Ko)
Cahier des Charges-type des chasses communales de Moselle (112 Ko)
Cahier des Charges-type des Chasses communales du Bas-Rhin (213 Ko)
Cahier des Charges-type des Chasses communales du Haut-Rhin (279 Ko)
Note sur la location des chasses communales en Moselle (104 Ko)
Abandonner ou conserver les revenus de votre droit de chasse en Alsace-Moselle : ce que vous devez savoir (36 Ko)
Réservation du droit de chasse : modèle de lettre (24 Ko)
Déclaration location enclaves : modèle de lettre (24 Ko)
Modèle des baux de chasse en Alsace-Moselle (64 Ko) avec notice explicative (49 Ko)
Modèle des baux de chasse en Meurthe-et-Moselle -seuil 40 ha- (64 Ko), Meuse -seuil 60 ha- (64 Ko) et Vosges -surface > 25 ha- (64 Ko) avec notice explicative (46 Ko)
Modèle des baux de chasse dans les Vosges - surface < 25 ha (40 Ko) avec notice explicative (39 Ko)
Fiche de déclaration de dégâts de gibier (39 Ko)
Fiche technique "Face au gibier : plantez dans le recrû" (495 Ko)
Fiche technique "Les cloisonnements faune sauvage" (8,3 Mo)
Fiche technique "Les pré-bois spontanés" (8,7 Mo)